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Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier concerne la qualité, la sécurité sanitaire et la dénomination des matières destinées à l'alimentation des animaux producteurs de produits alimenta
Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication sur les développements du projet de loi relatif à la préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique. Le Conseil poursuivra se
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant modification du Dahir formant code des obligations et des contrats, indique un communiqué du département du chef de gouvernement. Le Conseil examinera ensuite deux projets de décret, dont le premier
Ce projet intervient en application des dispositions de l'article 64 de la loi organique relative à la loi de Finances et s'inscrit dans le cadre des efforts continus du gouvernement visant, pour la 3ème année consécutive, à réduire les délais
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier modifie et complète le décret pris p
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département du Chef de gouvernement. Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier portan
Cette première question simple pour commencer : ce gouvernement tiendra-t-il en l'état ? Un sondage éventuel donnerait probablement une réponse contrastée. Serait-elle positive et donc majoritaire, ou bien moins franche ? De fait, il faut distinguer entre
Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décret, dont les deux premiers sont relatifs à l'application des articles 2 et 14 de la loi portant sur les sociétés régionales multiservices. Le troisième projet de dé
Les hypothèses retenues dans la Loi de Finances 2024 sont d’ores et déjà chahutées en raison des contraintes conjoncturelles. La récolte prévisionnelle pour la campagne agricole reste l’élément le plus pesant sur les projections de
Au début de cette séance de travail, le ministre de l’Equipement et de l’Eau, Nizar Baraka, a présenté un exposé sur la situation hydrique, qui fait ressortir, pour la période de septembre à mi-janvier 2024, un déficit pluviom&eacut