Gouvernement: code des douanes et impôts indirects au menu du prochain conseil

Gouvernement: code des douanes et impôts indirects au menu du prochain conseil

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.

Le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier modifie et complète le décret pris pour l'application du code des douanes et impôts indirects, alors que le deuxième porte création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de la boulangerie et de la pâtisserie à Casablanca, précise le communiqué.

Le troisième projet de décret modifie et complète le décret fixant les normes de qualité de l'air et de les modalités de mise en place des réseaux de surveillance, et le 4ème modifie et complète le décret relatif aux procédures d’exécution des dépenses du Conseil économique, social et environnemental.

Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.

Articles qui pourraient vous intéresser

Mercredi 16 Septembre 2026

GBI-EM Edge : le Maroc en bonne place dans le nouvel indice de JPMorgan

Mercredi 16 Septembre 2026

Réseaux sociaux, WhatsApp, Telegram : l’AMMC alerte sur les fausses offres d’investissement

Mercredi 16 Septembre 2026

Opération Marhaba 2026 : 4,13 millions de MRE accueillis en trois mois

Mercredi 16 Septembre 2026

Conseil national de la presse : les journalistes élus et les éditeurs désignés dévoilés

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux