Gouvernement: la zone franche d'exportation de Kénitra au menu du Conseil

Gouvernement: la zone franche d'exportation de Kénitra au menu du Conseil

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département du Chef de gouvernement.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier portant modification du décret sur la Zone franche d'exportation de Kénitra, tandis que le deuxième complète le décret relatif aux établissements et cités universitaires, précise le communiqué.

Le troisième projet de décret porte sur l'immatriculation et l'identification des aéronefs, l'inscription d'hypothèque et la vente forcée y afférentes, alors que le quatrième projet de décret modifie et complète le décret relatif à l'instance de secrétariat-greffe au sein des tribunaux financiers.

Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.

A l'issue des travaux de ce Conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale consacrée à l'examen de certaines propositions de loi, conclut le communiqué.

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Jeudi 31 Juillet 2025

Feuille de route climatique : la méthode Benali

Jeudi 31 Juillet 2025

Fête du Trône : le Roi préside à Tétouan la cérémonie de prestation de serment des Officiers lauréats

Jeudi 31 Juillet 2025

Attawfiq Microfinance obtient la certification AML 30001 v2025 pour son dispositif LAB/FT

Jeudi 31 Juillet 2025

Tourisme : le Maroc veut garder le cap

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux