Maroc: l'AMO au menu du prochain Conseil de gouvernement

Maroc: l'AMO au menu du prochain Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
 

Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décret, dont le premier prolongeant la durée de validité de l'état d'urgence sanitaire sur l'ensemble du territoire national, dans le cadre des efforts déployés pour la lutte contre la propagation de la Covid-19, indique lundi un communiqué du département du chef de gouvernement.

Le deuxième projet de décret porte application de la loi relative au régime de l'Assurance maladie obligatoire (AMO) et de la loi instituant un régime de pensions pour les catégories des professionnels, des travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale, pour les propriétaires de barques de pêche artisanale, à l’exception de ceux soumis au système de la sécurité sociale, ajoute la même source.

Le troisième projet modifie et complète le décret portant application desdites lois pour les commerçants et les artisans tenant une comptabilité, alors que le quatrième projet de décret modifie celui portant création de la zone industrielle de Bouknadel, poursuit le communiqué.

Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

Le gouvernement tiendra, après le Conseil de gouvernement, une réunion spéciale consacrée à l’examen de propositions de lois, conclut le communiqué.

 

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Samedi 25 Juin 2022

Conjoncture économique: «Le plus important est de ne pas sacrifier l’investissement public»

Samedi 25 Juin 2022

L'aéroport Mohammed V de Casablanca dans le TOP 5 des aéroports "les plus améliorés" au monde

Vendredi 24 Juin 2022

Digitalisation des services: Wafa Immobilier et le CNONM renforcent leur collaboration

Vendredi 24 Juin 2022

Conseil d’administration de l’Agence Maroc PME: une hausse importante des réalisations 2021

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux