Cryptoactifs au Maroc: les contours de la future réglementation se dessinent

Cryptoactifs au Maroc: les contours de la future réglementation se dessinent

La réglementation des cryptomonnaies pourrait avoir des effets positifs sur l'économie nationale.

L'absence d’un cadre réglementaire présente des risques pour les investisseurs et les utilisateurs en général.

La demande est principalement portée par les jeunes générations qui sont à l'aise avec les technologies numériques.

 

Par K. A.

La blockchain, technologie qui sous-tend la quasi-totalité de ces cryptomonnaies, a suscité un vif intérêt dans de nombreux secteurs au Maroc. En effet, le Royaume a vu l'émergence de plusieurs initiatives novatrices basées sur la blockchain ces dernières années. Selon le Global Crypto Adoption Index, le Maroc s'est classé 14ème pour l'adoption de la cryptographie dans le monde. Le classement du Maroc dans l'indice fait écho aux données des rapports précédents indiquant tous que la propriété et le commerce de cryptographie sont en augmentation constante dans le pays.

En 2022, le nombre de personnes qui détiennent des cryptomonnaies au Maroc a atteint 1,15 million, générant un PIB par habitant de 8.612 dollars. Lors de la réunion de la Banque centrale en juin dernier, le wali avait annoncé qu’un projet de loi sur les cryptomonnaies était en cours d’élaboration, permettant d'allier innovation, technologie et protection du consommateur.

Selon Badr Bellaj, expert en blockchain, la future réglementation devrait s'inspirer fortement des modèles déjà existants, avec la mise en place de licences pour les entités offrant des services de cryptomonnaie à travers des conditions strictes. En adoptant la loi Pacte en 2019, la France a été l'un des premiers Etats à avoir défini la notion  «d'actif numérique» et à avoir régulé certains sujets essentiels liés à l'écosystème de la technologie blockchain et des actifs numériques.

Le Parlement européen a adopté, en avril dernier, le règlement MiCA (Market in Crypto Assets), qui entrera en vigueur au cours de l'année 2024. Selon lui, la réglementation envisagée permettra aux autorités compétentes de délivrer des licences pour opérer sur le marché de la cryptomonnaie. Cela implique la mise en place de cadres spéciaux pour les entités qui souhaitent offrir des services liés aux cryptoactifs. Ces cadres spéciaux permettront de garantir un certain niveau de sécurité pour les utilisateurs en leur offrant un cadre légal et réglementaire adéquat pour leurs transactions. De plus, la réglementation prévue imposera des conditions strictes aux opérateurs, telles que l'obligation d'avoir une société établie au Maroc et de détenir un capital minimum.

En plus, «la réglementation des cryptomonnaies au Maroc pourrait avoir des effets positifs sur l'économie du pays, en créant une nouvelle industrie et en attirant des investissements», précise Bellaj. Toutefois, «il est important que cette réglementation soit bien conçue pour garantir la protection des utilisateurs et investisseurs, tout en prévenant les risques liés à la fraude et au blanchiment d'argent»,  ajoute-t-il. En instaurant des exigences aussi rigoureuses, la réglementation en cours de préparation visera à protéger les utilisateurs de la cryptomonnaie contre les risques liés à l'utilisation de ces monnaies virtuelles, tout en favorisant l'innovation et le développement économique du secteur.

Sur le plan démographique, les utilisateurs de cryptomonnaie sont majoritairement des jeunes âgés de 20 à 30 ans. Cette catégorie est attirée par la cryptomonnaie car elle leur permet de consommer des services en ligne facilement, d'acheter, de vendre, d'échanger et d'investir pour améliorer leur situation financière. De plus, la cryptomonnaie est acceptée dans de nombreux pays, ce qui facilite les transactions transfrontalières.

Pour Badr Bellaj, «la cryptomonnaie est surtout utilisée pour l'achat et la vente de bitcoins, le trading et les transferts d'argent transfrontaliers. Les transferts d'argent coûtent cher, et beaucoup de jeunes optent pour la cryptomonnaie pour effectuer ces opérations». 

Cette initiative pourrait contribuer à renforcer la confiance des consommateurs envers les cryptoactifs, en offrant un cadre juridique sûr pour leurs transactions.  «L'ouverture du marché à des opérateurs fiables permettrait de protéger les consommateurs. En ce qui concerne la supervision de cette opération, il est probable que la mission sera confiée à Bank Al-Maghrib ou à l'AMMC»,  souligne Bellaj. L'initiative de plusieurs pays en matière de législation sur les cryptoactifs pourrait encourager le Maroc et d'autres nations à accélérer leur propre processus de réglementation, en s'appuyant sur les dispositifs juridiques qui accordent une grande importance à la protection des utilisateurs et des investisseurs. 

 

 

 

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